Mentions Légales
Mentions Légales
Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Raison sociale : S&C Conciergerie
Forme juridique : Entreprise Individuelle (EI)
Numéro SIRET : 92284608400015
Adresse du siège social : 40 rue des Cailles, 91600 Savigny-sur-Orge, France
Responsable de la publication : Clément POIRIER
Adresse e-mail : contact.scconciergerie@gmail.com
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par la société Framer B.V.
Site web : https://www.framer.com
Adresse : Rozengracht 207A, 1016 LZ Amsterdam, Pays-Bas
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de S&C Conciergerie, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces contenus, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
4. Responsabilité
S&C Conciergerie s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exhaustivité, l'exactitude ou l'actualité des informations diffusées. L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. S&C Conciergerie n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de protection des données.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège social de S&C Conciergerie.
7. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact.scconciergerie@gmail.com
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Raison sociale : S&C Conciergerie
Forme juridique : Entreprise Individuelle (EI)
Numéro SIRET : 92284608400015
Adresse du siège social : 40 rue des Cailles, 91600 Savigny-sur-Orge, France
Responsable de la publication : Clément POIRIER
Adresse e-mail : contact.scconciergerie@gmail.com
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par la société Framer B.V.
Site web : https://www.framer.com
Adresse : Rozengracht 207A, 1016 LZ Amsterdam, Pays-Bas
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de S&C Conciergerie, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces contenus, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
4. Responsabilité
S&C Conciergerie s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exhaustivité, l'exactitude ou l'actualité des informations diffusées. L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. S&C Conciergerie n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de protection des données.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège social de S&C Conciergerie.
7. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact.scconciergerie@gmail.com